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convention préalable

См. также в других словарях:

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  • Convention constitutionnelle de Philadelphie — Convention de Philadelphie Scène à la signature de la Constitution des États Unis, par Howard Chandler Christy. Ce tableau représente les 33 délégués qui signèrent la Constitution. La Convention de …   Wikipédia en Français

  • Convention de philadelphie — Scène à la signature de la Constitution des États Unis, par Howard Chandler Christy. Ce tableau représente les 33 délégués qui signèrent la Constitution. La Convention de …   Wikipédia en Français

  • préalable — [ prealabl ] adj. et n. m. • XVe; de pré et allable, anc. adj. de 1. aller I ♦ Adj. 1 ♦ Qui a lieu, est examiné, se fait ou se dit avant autre chose, dans une suite de faits liés entre eux. Sans avis préalable (⇒ préavis ) . Entente préalable. «… …   Encyclopédie Universelle

  • Convention De Bâle — La Convention de Bâle (in extenso : Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination) est un traité international qui a été conçu afin de réduire la circulation des déchets… …   Wikipédia en Français

  • Convention de Bale — Convention de Bâle La Convention de Bâle (in extenso : Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination) est un traité international qui a été conçu afin de réduire la circulation …   Wikipédia en Français

  • Convention de bâle — La Convention de Bâle (in extenso : Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination) est un traité international qui a été conçu afin de réduire la circulation des déchets… …   Wikipédia en Français

  • CONVENTION D’INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES — Du 13 au 15 janvier 1993, à Paris, cent trente pays ont participé à une conférence d’ouverture à la signature d’une “Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur… …   Encyclopédie Universelle

  • Convention de Japanimation — Convention Japanim Une Convention Japanim (aussi nommée Convention manga, Convention d animés ou tout simplement Convention) est un événement ou un rassemblement principalement porté sur les animes, les mangas et la culture japonaise et asiatique …   Wikipédia en Français

  • Convention De Rotterdam — La Convention de Rotterdam est une convention internationale engagée par le Programme des Nations unies pour l environnement(PNUE). Cette convention, parfois appelée Convention Pic (pour prior informed consent) fut ouverte aux signatures le 10… …   Wikipédia en Français

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